JOPF n°79
2020 - JOPF n° 79 N du 02 octobre 2020
02/10/2020Edition: N67 texte(s)
Textes publiés (67)
Arrêté n° HC 390 DMME/CMPF du 23 septembre 2020 portant désignation des membres du comité médical de Polynésie française
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Arrêté n° HC 389 DMME/ CMPF du 22 septembre 2020 portant mise à jour de la liste des médecins agréés auprès de la fonction publique d'État
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Arrêté n° HC 3022 SG/MAC/ht du 22 septembre 2020 portant versement par l'État à l'association du Caméléon d'une subvention d'un montant de 12 000 euros, soit 1 431 981 F CFP pour l'organisation du "Festival Te Vevo, hors les murs, 2e édition" en novembre 2020
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Arrêté n° HC 3008 DIE/FIP du 21 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 239 DIE/FIP du 14 mai 2019 relatif à l'opération "Acquisition d'un camion-citerne rural moyen"
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Avenant 6 n° HC 33-20 DIE/FIP du 21 septembre 2020 portant modification de la convention de financement n° HC 113-11 DIPAC/FIP du 19 avril 2011 relatif à l'opération "Reconstruction de l'école primaire Teavaro"
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Arrêté n° HC 3007 DIE/FIP du 21 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 213 DIE/FIP du 10 avril 2017 relatif à l'opération "DTIC - Mise en conformité de l'école Puurai maternelle"
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Arrêté n° HC 3025 DIE/BFC du 23 septembre 2020 portant désignation des membres de la commission de recensement chargée du dépouillement des bulletins de vote de l'élection des représentants des communes et des groupements de communes à la commission consultative d'élus de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
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Arrêté n° HC 3026 SG/MAC/ht du 24 septembre 2020 portant versement par l'État à l'association du Caméléon d'une subvention d'un montant de 10 000 euros, soit 1 193 317 F CFP pour la mise en œuvre durant le second semestre 2020 de son projet d'actions socio-culturelles à destination des publics défavorisés, empêchés, et éloignés
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Arrêté n° HC 3016 DIE/xd du 22 septembre 2020 portant proclamation des résultats de l'examen du diplôme d'État d'infirmier de la session de juillet 2020
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Arrêté n° HC 3024 CAB/DPC/RR du 23 septembre 2020 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP 1 à la date du 15 octobre 2020 pour des candidats présentés par le centre de formation CEFOGEM
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Arrêté n° HC 3031 CAB/DPC/rr du 25 septembre 2020 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen SSIAP 1 à la date du 1er octobre 2020 pour des candidats présentés par le centre de formation IFP
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Arrêté n° HC 3023 SG/MAC/ht du 22 septembre 2020 portant versement par l'État à l'Association du festival international du Film documentaire océanien (AFIFO) d'une subvention d'un montant de 10 000 euros, soit 1 193 317 F CFP pour l'organisation du 18e FIFO à Tahiti en 2021
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Arrêté n° HC 3003 DIE/BFC du 17 septembre 2020 portant versement du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC), exercice 2020, à la communauté de communes de Hava'i et à ses communes membres
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Arrêté n° HC 391 DMME/BRHT/jc du 23 septembre 2020 modifiant l'arrêté n° HC 370 DMME/BRHT/jc du 11 septembre 2020 fixant les conditions d'ouverture et d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du corps de l'État pour l'administration de la Polynésie française au titre de l'année 2018
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Arrêté n° HC 3020 SG/MAC/ht du 22 septembre 2020 portant versement par l'État à la SARL Drôle de zèbre (2DZ) d'une subvention d'un montant de 14 000 euros, soit 1 670 644 F CFP pour l'organisation d'une résidence de musiciens "Chanson d'amour pour Tahiti" en 2020
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Arrêté n° HC 3021 SG/MAC/ht du 22 septembre 2020 portant versement par l'État à l'association du Caméléon d'une subvention d'un montant de 5 000 euros, soit 596 659 F CFP pour la mise en œuvre du projet "Mo'emo'e" de 2020 à 2021
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Délibération n° 2020-60 APF du 24 septembre 2020 modifiant certaines délibérations portant statuts particuliers des cadres d'emploi des conseillers et des assistants d'éducation artistique de la fonction publique de la Polynésie française
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Délibération n° 2020-59 APF du 24 septembre 2020 modifiant la délibération n° 95-226 AT du 14 décembre 1995 modifiée portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés d'administration de la fonction publique de la Polynésie française
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Délibération n° 2020-58 APF du 24 septembre 2020 instituant le don de jours de congé dans la fonction publique de la Polynésie française
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Délibération n° 2020-57 APF du 24 septembre 2020 portant modification des dispositions de certaines délibérations portant statuts particuliers de la fonction publique de la Polynésie française
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Délibération n° 2020-56 APF du 24 septembre 2020 relative à l'accomplissement de certaines formalités contractuelles par voie électronique et au coffre-fort numérique
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Arrêté n° 1489 CM du 24 septembre 2020 constatant la caducité de l'arrêté n° 1396 CM du 26 juillet 2019 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Reao pour l'acquisition d'un camion de 6 mètres cubes pour Pukarua
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Arrêté n° 1490 CM du 24 septembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Monoï de Tahiti dans le cadre de ses activités générales de protection et de promotion de l'appellation d'origine Monoï de Tahiti
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Arrêté n° 1491 CM du 24 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 136 CM du 10 février 2020 portant création de quatre zones dédiées à l'enseignement de la natation en eau libre, sises commune de Moorea
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Arrêté n° 1492 CM du 24 septembre 2020 approuvant l'attribution de quotas de gazole détaxé en faveur de l'entreprise Nanitaï Transport pour le bimestre mai-juin 2020 au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Rurutu pour l'année scolaire 2019-2020
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Arrêté n° 1493 CM du 24 septembre 2020 approuvant l'attribution de quotas de gazole détaxé en faveur de l'entreprise Taputu pour le bimestre mai-juin 2020 au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Rurutu pour l'année scolaire 2019-2020
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Arrêté n° 1494 CM du 24 septembre 2020 approuvant l'attribution de quotas de gazole détaxé en faveur de l'EURL Temana Tours pour le bimestre mai-juin 2020 pour l'année scolaire 2019-2020, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Huahine
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Arrêté n° 1495 CM du 24 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 162 CM du 9 février 2001 fixant les conditions d'agrément des transports sanitaires soumis aux dispositions de la délibération n° 99-27 APF du 11 février 1999 portant création d'un comité territorial de l'aide médicale urgente et des transports sanitaires
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Arrêté n° 1496 CM du 23 septembre 2020 portant approbation de la convention de partenariat entre la Polynésie française et l'Agence française de développement (AFD) pour le financement d'une étude sur la qualité environnementale du bâtiment dans le cadre du projet de construction du lycée de Moorea
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Arrêté n° 1497 CM du 28 septembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Confédération du sport scolaire et universitaire de Polynésie (CSSU) pour financer une action intitulée "classes de mer et de découvertes" pour l'année 2020
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Arrêté n° 1498 CM du 28 septembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du centre du CNAM (Conservatoire national des arts et métiers) en Polynésie française dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2020
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Arrêté n° 1499 CM du 28 septembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du collège de Papara pour financer la gardiennage de l'établissement durant les vacances scolaires de juillet-août 2020
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Arrêté n° 1500 CM du 28 septembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée polyvalent de Taravao pour financer la mise en place d'une mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS)
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Arrêté n° 748 PR du 25 septembre 2020 relatif à la composition de la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel
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Arrêté n° 756 PR du 28 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 702 PR du 15 septembre 2020 portant désignation de membres du collège des institutions de la Polynésie française de l'Agence d'aménagement et de développement durable des territoires de la Polynésie française (AADDT)
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Arrêté n° 758 PR du 28 septembre 2020 relatif à l'exercice des attributions du ministre des finances, de l'économie, en charge de l'énergie, de la protection sociale généralisée et de la coordination de l'action gouvernementale
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Arrêté n° 759 PR du 28 septembre 2020 relatif à l'exercice des attributions du ministre de la santé, en charge de la prévention
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Arrêté n° 9148 VP du 28 septembre 2020 portant octroi d'un agrément de mareyeur au profit de la SARL Tahiti Nui Fish
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Arrêté n° 9118 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant extension des renouvellements de 135 marques françaises
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Arrêté n° 9119 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 99826565 et n° 99828992
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Arrêté n° 9120 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 3684681 et n° 3684685
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Arrêté n° 9121 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3013307
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Arrêté n° 9122 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3052810
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Arrêté n° 9123 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3649606
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Arrêté n° 9124 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3701552
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Arrêté n° 9127 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 modifiant l'annexe à l'arrêté n° 4564 VP/DAE du 2 mai 2018 portant reconnaissance de 132 titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 9128 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 1683051
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Arrêté n° 9129 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 99828373
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Arrêté n° 9130 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3761151
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Arrêté n° 9131 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3745516
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Arrêté n° 9132 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3736931
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Arrêté n° 9133 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3728413
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Arrêté n° 9134 MEF/DGAE du 24 septembre 2020 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3701981
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Arrêté n° 9149 MEF du 28 septembre 2020 modifiant l'arrêté n° 9020 PR du 21 septembre 2020 portant délégation de signature à Mme Marie-Laure Denis, directrice du budget et des finances
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Arrêté n° 9115 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 arrêtant la liste des candidats(es) autorisé(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation orales conduisant à l'obtention du module 7 "pêche et cultures marines" du certificat de patron lagonaire pêche et cultures marines (CPLPCM), organisées à Rikitea (Gambier) du 7 octobre au 9 octobre 2020 inclus
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Arrêté n° 9116 MLA/DPAM du 24 septembre 2020 arrêtant la liste des candidats(es) autorisés(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation théorique et pratique conduisant à l'obtention du certificat de pilote lagonaire (CPL), organisées à Rikitea (Gambier) du 7 octobre au 9 octobre 2020 inclus
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Arrêté n° 9135 MCE du 24 septembre 2020 portant autorisation d'organisation de la course cycliste intitulée "Grand Prix Team Cycling Reka" sur la voie publique
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Arrêté n° 9154 MCE du 29 septembre 2020 portant délégation de signature à Mme Loan Hoang Oppermann, directrice par intérim de la direction de la jeunesse et des sports
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Arrêté n° 9155 MCE du 29 septembre 2020 autorisant M. Moanatea Claret à effectuer une campagne de sondages archéologiques sur la parcelle cadastrée section BY n° 28, sise dans la commune de Nuku Hiva, commune associée de Hatiheu, archipel des Marquises
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Arrêté n° 9144 MSP/DSP du 25 septembre 2020 prononçant l'interruption de formation en soins infirmiers de M. Benjamin Manuahina Huukena, étudiant à l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault au titre de l'année 2020
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Arrêté n° 9145 MSP/DSP du 25 septembre 2020 prononçant l'arrêt de formation en soins infirmiers de Mlle Léa A Shine Chung Shing, étudiante en 3e année de l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault (promotion 2015-2018) au titre de l'année 2020
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Arrêté n° 9136 MEA/DGRH du 24 septembre 2020 portant date d'ouverture et organisation matérielle d'un concours externe, sur titres avec épreuves, pour le recrutement de 35 assistants socio-éducatifs de catégorie B, relevant de la fonction publique de la Polynésie française
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Arrêté n° 9153 MEA/DGRH du 29 septembre 2020 portant délégation de signature de Mme Charlotte Teraiarue, directrice générale des ressources humaines de la Polynésie française par intérim, au profit de certains agents placés sous son autorité
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Arrêté n° 9141 MGT du 25 septembre 2020 portant nomination de Mano-Ura Tirao en qualité de directeur adjoint technique de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 9150 MGT du 28 septembre 2020 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, sis dans la commune de Hitia'a O Te Ra, commune associée de Papenoo, en faveur de l'arrondissement maritime de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 29-2020 APF/SG du 24 septembre 2020 modifiant l'arrêté n° 17-2020 APF/SG du 7 juillet 2020 prenant acte de l'élection des représentants au sein des commissions et organismes extérieurs à l'assemblée de la Polynésie française
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Service de l'urbanisme des Marquises. - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour la période du 8 au 21 septembre 2020
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