JOPF n°79
2026 - JOPF n° 79 N du 09 avril 2026
09/04/2026Edition: N33 texte(s)
Textes publiés (33)
1.
Page Arrêté n° HC 285 DMME/BRHT/tto du 7 avril 2026 portant délégation de signature à M. Christophe DELETANG, directeur des moyens et de la modernisation de l'État
2.
Page Arrêté n° 429 CM du 8 avril 2026 portant approbation du programme de vols internationaux réguliers de la saison IATA Été 2026 de la compagnie aérienne Air France
3.
Page Arrêté n° 430 CM du 8 avril 2026 portant approbation du programme de vols internationaux réguliers de la saison IATA Été 2026 de la compagnie aérienne French Bee
4.
Page Arrêté n° 431 CM du 8 avril 2026 portant approbation du programme de vols internationaux réguliers de la saison IATA Été 2026 de la compagnie aérienne Air Rarotonga
5.
Page Arrêté n° 432 CM du 8 avril 2026 portant approbation du programme de vols internationaux réguliers de la saison IATA Été 2026 de la compagnie aérienne Hawaiian Airlines
6.
Page Arrêté n° 433 CM du 8 avril 2026 portant approbation du programme de vols internationaux réguliers de la saison IATA Été 2026 de la compagnie aérienne Air New Zealand
7.
Page Arrêté n° 434 CM du 8 avril 2026 portant approbation du programme de vols internationaux réguliers de la saison IATA Été 2026 de la compagnie aérienne Air Tahiti Nui
8.
Page Arrêté n° 435 CM du 8 avril 2026 portant approbation du programme de vols internationaux réguliers de la saison IATA Été 2026 de la compagnie aérienne United Airlines
9.
Page Arrêté n° 436 CM du 8 avril 2026 portant approbation du programme de vols internationaux réguliers de la saison IATA Été 2026 de la compagnie aérienne Air Tahiti
10.
Page Arrêté n° 437 CM du 8 avril 2026 portant approbation du programme de vols internationaux réguliers de la saison IATA Été 2026 de la compagnie aérienne Alaska Airlines
11.
Page Avis n° 438 CM du 8 avril 2026 portant sur les programmes de vols réguliers de cabotage des compagnies aériennes Air France, Air Tahiti Nui, Aircalin et French Bee pour la saison IATA Été 2026
12.
Page Arrêté n° 697 PR du 8 avril 2026 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Vaiava, sis à Punaauia, île de Tahiti, au profit de la SAS Proud To Be Local, pour y exercer une activité de restauration rapide
13.
Page Arrêté n° 699 PR du 8 avril 2026 portant attribution d'une licence de navigation charter « grande plaisance » à la société Pisces Marine LLC pour le navire à moteur (Pisces)
14.
Page Arrêté n° 700 PR du 8 avril 2026 portant attribution d'une licence de navigation charter « grande plaisance » à la société Jaws Equity Owner pour le navire à moteur (Halo)
15.
Page Arrêté n° 2253 MGT/DEQ du 8 avril 2026 relatif à des travaux de voirie la Polynésienne des Eaux sur l'accotement bitumé de la route territoriale (RT91) sise à Haapiti, au PK 17,515 est, côté montagne, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
16.
Page Arrêté n° 2254 MGT/DEQ du 8 avril 2026 relatif à des travaux de voirie de l'EPIC Te Ito Rau no Moorea-Maiao sur l'accotement bitumé de la route territoriale (RT91) sise à Afareaitu, au PK 6,650 est, côté mer, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
17.
Page Arrêté n° 2255 MGT/DEQ du 8 avril 2026 relatif à des travaux de voirie de l'EPIC Te Ito Rau no Moorea-Maiao sur l'accotement bitumé de la route territoriale (RT91) sise à Afareaitu, au PK 10,960 est, côté montagne, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
18.
Page Arrêté n° 2267 MGT/DEQ du 8 avril 2026 relatif à des travaux de voirie de la Polynésienne des Eaux sur l'accotement bitumé de la route territoriale (RT91) sise à Paopao, au PK 7,380 ouest, côté montagne, dans les dépendances du domaine public du pays de la commune de Moorea-Maiao
19.
Page Arrêté n° 2283 MGT du 8 avril 2026 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Puaiti dite aussi Tetuana plan n° 4 nécessaire aux aménagements de sécurité entre les PK 44,300 et 45,100 et à la reconstruction de l'ouvrage d'art sur la rivière Utuofai dans la commune de Taiarapu-Est
20.
Page Arrêté n° 2279 MFL du 8 avril 2026 portant abrogation de l'arrêté n° 9730 MPF du 5 octobre 2017 portant affectation d'un emplacement du domaine public maritime sis au droit du motu Nohi Nohi, commune de Rangiroa, au profit du service du tourisme
21.
Page Arrêté n° 2280 MFL du 8 avril 2026 portant modification de l'arrêté n° 5178 MPF du 13 juin 2017 modifié autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte du service des moyens généraux, des locaux à usage de bureaux dépendant de l'immeuble Uupa édifié sur les parcelles cadastrées commune de Papeete, section AI n° 83 et n° 84, appartenant à la SCI CPS Uupa
22.
Page Arrêté n° 2268 MPR/DRM du 8 avril 2026 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Mataiva, commune de Rangiroa, au profit de Mme Priscillia, Hiriarii, Maiarii BRUNEAU épse TETAUIRA (exploitant n° 73)
23.
Page Arrêté n° 2269 MPR/DRM du 8 avril 2026 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Mataiva, commune de Rangiroa, au profit de Mme Peau, Julie, Vairea BRUNEAU (exploitant n° 74)
24.
Page Arrêté n° 2270 MPR/DRM du 8 avril 2026 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Mataiva, commune de Rangiroa, au profit de M. François TETUIRA (exploitant n° 11)
25.
Page Arrêté n° 2271 MPR/DRM du 8 avril 2026 autorisant à titre dérogatoire le professeur Mark HAY et son équipe de l'institut de technologie Georgia à pêcher, détenir et transporter des espèces réglementées (holothuries) dans le cadre du projet de recherche « Interactions biotiques et fonctions et structures des récifs coralliens »
26.
Page Arrêté n° 2272 MPR/DRM du 8 avril 2026 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime à des fins d'exploitation d'un parc à poissons sis à Mataiva, commune de Rangiroa, au profit de M. Edgar, Peni, Haamaruarii TETUA (exploitant n° 39)
27.
Page Port autonome de Papeete - Délibération n° 9-2026 CA-PAP du 24 mars 2026 attribuant une contrepartie financière à la SARL Archipelagoes dans le cadre d'un parrainage pour l'année 2026
28.
Page Port autonome de Papeete - Délibération n° 10-2026 CA-PAP du 24 mars 2026 attribuant une contrepartie financière à la fédération Tahitienne de Voile dans le cadre d'un parrainage de l'évènement, Tahiti Pearl Regatta, pour l'année 2026
29.
Page Port autonome de Papeete - Délibération n° 13-2026 CA-PAP du 24 mars 2026 attribuant une contrepartie financière à l'École de Voile de Arue dans le cadre d'un parrainage de l'évènement, Saga Tautira, pour l'année 2026
30.
Page Port autonome de Papeete - Délibération n° 14-2026 CA-PAP du 24 mars 2026 adoptant le règlement intérieur du conseil d'administration du Port autonome de Papeete
31.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Teva I Uta pour le mois de mars 2026
32.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Ouest pour le mois de mars 2026
33.
Page Direction de la construction et de l'aménagement - État récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers de la commune de Taiarapu-Est pour le mois de mars 2026