JOPF n°8
1976 - JOPF n° 8 N du 15 avril 1976
15/04/1976Edition: N71 texte(s)
Textes publiés (71)
Décision n° 1670 FT du 26 mars 1976 accordant une avance sur subvention à l'enseignement Sanito
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Décision n° 1647 JS/PLAN du 25 mars 1976 allouant des subventions pour achat de matériel sportif aux ligues et comités
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Arrêté n° 1746 AE du 31 mars 1976 fixant les règles d'établissement du prix de vente des hydrocarbures dans les archipels éloignés (Tuamotu-Gambier, Marquises et Australes)
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Arrêté n° 1751 FT du 31 mars 1976 portant ouverture de crédits provisoires au titre du budget local ordinaire de l'exercice 1976
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Arrêté n° 1852 TP du 2 avril 1976 ordonnant les enquêtes administratives préalable et parcellaire relatives aux travaux de construction du pont de Mitirapa à Toahotu et de ses rampes d'accès (commune de Taiarapu-Ouest à Tahiti)
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Arrêté n° 1853 IDV du 5 avril 1976 ordonnant l' enquête administrative préalable en vue d'étendre à des parcelles de terrains situées sur le territoire de la commune de Faaa la déclaration d'utilité publique concernant les travaux de captage et d'alimentation en eau de la commune de Papeete dans la vallée de la Fautaua et la détermination des zones nécessaires à leur protection
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Décision n° 1684 PEL du 29 mars 1976 portant remise à disposition d'un attaché de préfecture de 1ère classe, 2e échelon au chef de la subdivision administrative des Iles du Vent
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Décision n° 1861 PEL du 5 avril 1976 portant remise à disposition d'un agent contractuel de 1ère catégorie, 2e échelon au chef du service des finances et de la comptabilité (pour régularisation)
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Arrêté n° 1947 PEL du 7 avril 1976 concernant la position de disponibilité d'un agent de bureau de 6e échelon du corps de l'Etat créé pour l'administration de la Polynésie française
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Décision n° 1965 PEL du 7 avril 1976 portant déclaration des élèves de l'école territoriale d'infirmiers/ières reçus à l'examen de fin de scolarité professionnelle (mars 1976)
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Décision n° 2012 PEL du 9 avril 1976 portant mise à disposition du chef du service de l'aménagement et de l'urbanisme pour servir en qualité d'adjoint administratif, un licencié en droit et D.E.S. droit public, VAT
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Arrêté n° 1620 AA du 24 mars 1976 autorisant un quatrième et dernier report de la date du tirage de la tombola au profit de l'amicale des bretons de Tahiti
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Arrêté n° 1785 AA du 1er avril 1976 autorisant le report de la date du tirage de la tombola au profit de l'association sportive Tiare Anani
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Arrêté n° 1948 AA du 7 avril 1976 habilitant un inspecteur-adjoint d'hygiène à verbaliser ou à procéder à l'encaissement immédiat des amendes forfaitaires pour infractions constatées à la réglementation de l'hygiène publique en Polynésie française
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Arrêté n° 1792 AA du 1 avril 1976 portant modification de l'article 1er de l'arrêté n° 735 AA du 11 février 1976
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Décision n° 1469 PEL du 16 mars 1976 fixant la résidence habituelle de M. Jean-René Devantine, professeur certifié de sciences économiques et sociales, en fonctions au lycée Paul Gauguin de Papeete, en Polynésie française
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Arrêté n° 1524 PEL du 19 mars 1976 portant promotion d'un gardien de la paix de la préfecture de police au 4e échelon de son grade
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Arrêté n° 1525 PEL du 19 mars 1976 portant réintégration dans les cadres, de Mme Chantal Revel, secrétaire administratif de 4e échelon du corps de l'Etat créé pour l'administration de la Polynésie française
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Décision n° 1541 PEL du 19 mars 1976 portant mise à disposition d'un adjudant-chef des troupes de marine de 8e échelon au chef du cabinet militaire
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Décision n° 1635 PEL du 25 mars 1976 portant remise à disposition d'un ingénieur des travaux publics de l'Etat de 5e échelon au chef du service des travaux publics, des mines, de l'infrastructure et de l'aménagement
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Arrêté n° 1790 AU du 1er avril 1976 autorisant M. Marcel Chin Foo à maintenir son élevage de 500 porcs dans la commune de Mahina
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Arrêté n° 1971 AA du 7 avril 1976 autorisant Mme Annick Jacquier à exercer la gérance de la pharmacie centrale de l'océanie (licence d'exploitation n° 1) à Papeete
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Arrêté n° 1530 AC.DIR/INFRA du 19 mars 1976 portant agrément à l'aérodrome de Hikueru à "usage restreint" et réservé aux appareils et pilotes basés sur l'aérodrome ou sur les aérodromes voisins
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Arrêté n° 1976 AC.DIR/INFRA du 7 avril 1976 portant ouverture à la circulation aérienne publique l'aérodrome de Rurutu (archipel des Australes)
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Arrêté n° 1644 AU du 25 mars 1976 autorisant Mme Raita Tahiata née Lenoir à installer un groupe électrogène de 4,5 KVA dans la commune de Tubuai
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Arrêté n° 1786 AU du 1er avril 1976 autorisant le centre national d'expérimentation des océans (CNEXO) à installer un atelier de menuiserie comprenant une scie raboteuse dégauchisseuse combinée et une scie à ruban, et un atelier électromécanique comprenant un tour et une fraiseuse dans la commune de Vairao
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Arrêté n° 1787 AU du 1er avril 1976 autorisant M. Auguste Lehartel à installer un atelier de menuiserie sous réserve de la mise en place d'un extincteur à poudre polyvalente de 6 kgs et un groupe électrogène de 5 KVA dans la commune de Papara
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Arrêté n° 1788 AU du 1er avril 1976 autorisant M. François Jardonnet à installer un élevage de porcs de 180 truies dans la commune de Mataiea
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Arrêté n° 1789 AU du 1er avril 1976 autorisant M. Falgéteau Tapu à installer un groupe électrogène de 4,5 KVA dans la commune de Mahaena
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Arrêté n° 1791 AU du 1er avril 1976 autorisant M. Pepe Chung Sao à installer une station distributrice de carburants dans la commune de Tautira
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Arrêté n° 1616 FT du 24 mars 1976 portant composition de la commission prévue à l'article 400 du décret du 30 décembre 1912 pour l'année 1976
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Arrêté n° 1797 AU du 1 avril 1976 autorisant M. Georges Salmon à installer une station distributrice de carburants comprenant 3 cuves de 10.000 litres et 4 pompes distributrices dans la commune de Papara
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Décision n° 1767 ER du 31 mars 1976 portant mise à disposition de la société de développement agricole et de pêche d'un crédit pour lui permettre de revendre à moitié prix aux agriculteurs-éleveurs du territoire du fil de fer barbelé
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Arrêté n° 1547 FT du 19 mars 1976 portant modification des dispositions de l'article 2 de l'arrêté n° 304 FT du 22 janvier 1976
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Décision n° 1561 FT du 22 mars 1976 accordant une remise gracieuse à Mlle Augustine Wan Sao Kao, ex-élève maîtresse de 2e année de l'école normale au titre de sa bourse de formation professionnelle
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Décision n° 1794 FT du 1 avril 1976 portant nomination d'un régisseur de recette pour la délivrance des timbres fiscaux
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Décision n° 2002 FT du 9 avril 1976 concernant le montant maximal de la caisse d'avance confiée à M. Vincent Vial
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Arrêté n° 1450 GEND du 15 mars 1976 habilitant des militaires de la gendarmerie à exercer sur tout le territoire de la Polynésie française les fonctions d'officier de police judiciaire, auxiliaire du procureur de la République
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Décision n° 1357 J du 11 mars 1976 habilitant M. Jean Becchia, chef de la subdivision des mines et transports à constater les infractions aux dispositions relatives aux transports routiers et à la réception et l'immatriculation des véhicules de tous genres
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Décision n° 1358 J du 11 mars 1976 annulant les dispositions de la décision n° 2206 TP du 18 décembre 1959
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Arrêté n° 5928 TP/D du 18 décembre 1975 autorisant à titre exceptionnel la mise en circulation, dans l'île de Tahiti, d'un camion de marque P. & H.
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Décision n° 1359 J du 11 mars 1976 annulant les dispositions de la décision n° 2 TP du 2 janvier 1959, n° 2619 du 9 août 1971, n° 2664 du 13 août 1971, n° 3693 TP du 24 novembre 1973
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Arrêté n° 1451 J du 15 mars 1976 portant désignation de militaires de la gendarmerie habilités dans le ressort des subdivisions administratives de la Polynésie française à percevoir les amendes forfaitaires pour les contraventions de simple police de la circulation
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Arrêté n° 1677 J du 29 mars 1976 chargeant des fonctions d'huissier et est investi de fonctions notariales au commandant de la brigade de gendarmerie itinérante et côtière
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Arrêté n° 6113 T du 24 décembre 1975 chargeant un contrôleur du trésor de 3e échelon, en service en Polynésie française, de la gestion de la paierie, recette municipale des Iles Australes, en résidence à Mataura (Ile de Tubuai)
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Arrêté n° 1966 T du 7 avril 1976 portant nomination d'un gérant intérimaire de la perception recette municipale des Iles du Vent à Papeete
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Arrêté n° 5927 TP du 18 décembre 1975 autorisant à titre exceptionnel la mise en circulation, dans l'île de Tahiti de deux autocars de marque "Magirus-Deutz"
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Décision n° 75-863 IDV/AU du 25 mars 1976 autorisant le lotissement du lot n° 3 du domaine Villierme
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Décision n° 6118 TPMIA du 24 décembre 1975 concernant le marché n° 73-313 approuvé le 26 septembre 1973 pour le compte de la SAREC-PACIFIQUE
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Décision n° 6202 TP du 31 décembre 1975 portant désignation de membres de la commission arbitrale d'évaluation des indemnités d'expropriation pour l'année 1976
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Décision n° 1685 TPMIA du 29 mars 1976 concernant le marché n° 73-313 approuvé le 26 septembre 1973 pour le compte de la SAREC-PACIFIQUE
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Avenant n° 3 du 5 avril 1976 à la décision n° 75-240-4 IDV/AU du 22 octobre 1975 autorisant le lotissement Aute 2
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Décision n° 12 IDV/AE du 6 avril 1976 fixant le prix de vente au détail du gaz butane à Moorea et Maiao
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Décision n° 11 IDV du 6 avril 1976 fixant le prix de vente au détail des hydrocarbures à Moorea et Maiao
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Décision n° 8 ISLV du 7 avril 1976 fixant les nouveaux prix de vente des hydrocarbures aux îles Sous-le-Vent
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Décret du 25 mars 1976 portant nomination du secrétaire général de la Polynésie française
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Cabinet du gouverneur.- Avis d'expropriation pour cause d'utilité publique (parcelle de terre sise dans la commune de Taiarapu-Ouest)
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Inspection du travail et des lois sociales.- Avis aux employeurs (renseignements détaillés sur la situation de la main-d'oeuvre)
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Sûreté générale.- Avis de concours pour le recrutement de trois inspecteurs de police contractuels
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Service des contributions.- Communiqué officiel relatif à l'impôt sur le revenu des capitaux mobiliers
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Clérico Jackie (Paris)
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Enquête de commodo et incommodo.- Mme Price Jeanne, Emere (Moorea)
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Brotherson Walker (Pirae)
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Enquête de commodo et incommodo.- Mme Van Bastolaer et M. Wong (Pirae)
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Line Paul (Mahina)
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Enquête de commodo et incommodo.- M. René Solari, mandataire de la S.A. Ciment de Tahiti (Punaauia)
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Gendron Joseph (Moorea)
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Michel Rivière
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Enquête de commodo et incommodo.- Société générale du bâtiment (S.O.G.E.B.A.)
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Julien Tefaatau
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Enquête de commodo et incommodo.- M. Michel Marama Varney
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