JOPF n°8
2016 - JOPF n° 8 N du 26 janvier 2016
26/01/2016Edition: N27 texte(s)
Textes publiés (27)
Erratum à l'arrêté n° 2118 CM du 24 décembre 2015 fixant le prix maximal de gros de certains hydrocarbures en Polynésie française (JOPF n° 104 NC du 29 décembre 2015, pages 14308-14309)
Page 1148
Arrêté n° 35 PR du 19 janvier 2016 portant octroi d'une aide financière à M. Edouard Guy Blanchet
Page 1148
Arrêté n° 36 PR du 19 janvier 2016 relatif à l'exercice des attributions du vice-président du gouvernement de la Polynésie française, ministre du budget, des finances et des énergies
Page 1149
Arrêté n° 361 MTF/SDT du 19 janvier 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Tatatua, sis à Tautira, au profit de Mlle Tetuanui Tching, et approuvant la convention y annexée
Page 1149
Arrêté n° 347 MEI du 19 janvier 2016 portant modification de l'arrêté n° 5384 MEI du 8 juillet 2015 modifié portant délégation de signature à M. Manfred Chave, directeur de cabinet du ministre de la relance économique, de l'économie bleue, de la politique numérique et de la promotion des investissements, chargé des relations avec l'assemblée de la Polynésie française et le Conseil économique, social et culturel
Page 1155
Arrêté n° 393 MEI du 19 janvier 2016 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Joël Eugène Moana Labbeyi sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 340)
Page 1155
Arrêté n° 394 MEI du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté n° 1249 MRM du 7 février 2014 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Wilfred Tetu Tahimana Drion, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 342)
Page 1156
Arrêté n° 405 MEI du 20 janvier 2016 portant nomination des membres du comité consultatif des télécommunications institué par l'article D. 212-5 du code des postes et télécommunications
Page 1157
Arrêté n° 363 MLV du 19 janvier 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime destiné à l'implantation d'un portique à bateaux, sis à Raiatea, commune de Taputapuatea, commune associée de Opoa, au profit de Mme Henriette Nahei épouse Bauvit
Page 1158
Arrêté n° 392 MLV du 19 janvier 2016 portant affectation d'un emplacement du domaine public maritime sis au droit de la terre Tahiamanu, cadastrée commune de Moorea-Maiao, section de commune de Papetoai, section PO n° 44, au profit du service du tourisme
Page 1159
Arrêté n° 358 MEE du 19 janvier 2016 portant modification de l'arrêté n° 1441 MEE du 18 février 2015 modifié relatif à la nomination des membres du comité technique paritaire des instituteurs et des professeurs des écoles du corps de l'Etat créés pour la Polynésie française
Page 1160
Arrêté n° 362 MET du 19 janvier 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux sur le domaine public maritime, en faveur de M. Ludwig Blanc
Page 1161
Arrêté n° 386 MSR/DSP du 19 janvier 2016 portant proclamation des résultats du concours d'entrée à la formation d'aide-soignant(e) au titre de la session d'examen 2015
Page 1164
Arrêté n° 387 MSR/DSP du 19 janvier 2016 accordant une interruption de formation à Mlle Maima Vidal, étudiante en soins infirmiers de 1re année à l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault (promotion 2014-2017)
Page 1165
Arrêté n° 388 MSR/DSP du 19 janvier 2016 accordant une interruption de formation à Mlle Mama Benzekhroufa, étudiante de 1re année à l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault (promotion 2014-2017)
Page 1165
Arrêté n° 389 MSR/DSP du 19 janvier 2016 accordant une interruption de formation à M. Quentin Bourrouet, étudiant en soins infirmiers de 2e année à l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault (promotion 2014-2017)
Page 1166
Arrêté n° 390 MSR/DSP du 19 janvier 2016 accordant une interruption de formation à M. Teva Maraiauria, étudiant en soins infirmiers de 2e année à l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault (promotion 2013-2016)
Page 1166
Arrêté n° 391 MSR/DSP du 19 janvier 2016 accordant une interruption de formation à Mlle Heiata Ateo, étudiante en soins infirmiers de 3e année à l'Institut de formation des professions de santé Mathilde-Frébault (promotion 2012-2015)
Page 1167
Arrêté n° 406 MCE du 20 janvier 2016 autorisant l'élimination de documents administratifs détenus par la direction de la modernisation et des réformes de l'administration (DMRA)
Page 1167
Arrêté n° 1-2016 APF/SG du 19 janvier 2016 portant ouverture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
Page 1196
Avis n° 45 CESC du 15 janvier 2016 sur le projet de loi du pays autorisant diverses communes à intervenir dans certaines matières relevant des compétences de la Polynésie française pour la mise en oeuvre d'un contrat de redynamisation des sites de défenses (CRSD)
Page 1196
Avis n° 46 CESC du 15 janvier 2016 sur le projet de délibération portant approbation du projet de contrat de redynamisation des sites de défenses de Polynésie française (CRSD)
Page 1199
Office des postes et télécommunications. - Attestation de conformité des tarifs 2014 des services des capacités de l'OPT aux opérateurs (Liaisons louées très haut débit, 3 décembre 2015)
Page 1204
Service de l'urbanisme. - 1° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent (Taiarapu-Est, Taiarapu-Ouest et Teva I Uta) pour le mois de décembre 2015
Page 1205
Service de l'urbanisme. - 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 4 au 8 janvier 2016
Page 1206
Service de l'urbanisme. - 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 4 au 8 janvier 2016
Page 1207
Service de l'urbanisme. - 4° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 11 au 15 janvier 2016
Page 1208