JOPF n°82
2024 - JOPF n° 82 N du 26 juillet 2024
26/07/2024Edition: N85 texte(s)
Textes publiés (85)
Arrêté n° 1082 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Courir en Polynésie pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1083 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association pour le Développement de l'Athlétisme à Taiarapu - ADAT pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1084 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association I Mua Papeete pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1085 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Fenua Sauvetage Natation pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1086 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Club de Natation du Tapioi pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1088 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association To'a Hine Spearfishing pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1089 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Teherenui pétanque pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1090 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Ihilani Va'a pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1091 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Amicale Tua Rua Va'a pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1092 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Papara Badminton pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1093 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association District de Va'a de Raiatea pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1094 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association District de Va'a de Huahine pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1095 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Orohena Racing pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1096 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Pirae Cyclisme pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1097 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Cercle des Nageurs Sauveteurs de Teva pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1098 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tahiti Adrénaline Racing pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1099 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ruahatu pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1100 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Rairoa Va'a pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1101 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Pirae Va'a pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1102 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Paturoa pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1103 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Mou'a Tamaiti no Papara pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1104 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Faa'a Rugby Aro Académie de Rugby de Oremu pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1105 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Club Équestre de Tahiti pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1106 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Pueu pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1107 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Section Sportive Jeunesse Marquisienne Football pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1108 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamariki Takaroa pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1109 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Punaauia Rugby Club pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1110 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Rugby Club de Pirae pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1111 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Olympique de Pirae pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1112 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tahiti Iti Natation Sauvetage pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1113 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Jeunesse Rugby Moorea pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1114 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Paea Manu Ura Rugby Club pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1115 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Papeete Rugby Club pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1116 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tennis Club de Bora Bora pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1117 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Beach Tennis Tahiti pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1119 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tevaitoa 1 pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1120 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Fauna Nui pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1121 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Mato Huahine pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1122 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Mata Are Va'a pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1123 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Mahina Hoe pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1124 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Jeunesse Torea Event's pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1125 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Mataiea Hoe pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1126 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Section sportive Tefana Taekwondo pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1129 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Huahine Xtrem Arts pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1130 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tiare Apetahi no Tumaraa pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1131 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Huahine pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1132 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Samine pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1133 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité des Sports de Tubuai pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1135 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité des Sports et de Jeunesse de la commune de Ua Pou pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1136 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré de Polynésie française pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1137 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Atlantide PF pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1139 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Cheer Tahiti pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1140 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Aito Spirit Esport - (AS E-SPORT) pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1141 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Saint Etienne - Jeunes de Hakahau (Ua Pou) pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1142 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive et culturelle District Vaka de Ua Pou pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1143 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Anaorivai pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1146 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tefana Judo Jujitsu pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1147 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Va'a Ta'ie Tautoru pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1148 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Ha'a Nui pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1149 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Vahine Tri pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1150 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Marara Tri pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1151 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Kona Tri pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1152 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tahiti Judo Discovery pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1153 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Punaauia Judo Jujitsu pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1154 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Judo Club de Taravao pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1155 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Judo Club de Rangiroa pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1156 CM du 19 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Judo Club de Manihi pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1158 CM du 22 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération Tahitienne de Tir à l'Arc pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1159 CM du 22 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Te Tama Ti'a Hou - Union polynésienne pour la Jeunesse pour l'acquisition de matériels informatiques
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Arrêté n° 1161 CM du 22 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Polynes'yam pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1073 CM du 18 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 9-2024 CA-PAP du 2 juillet 2024 du conseil d'administration du Port autonome de Papeete portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2023 du Port autonome de Papeete
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Arrêté n° 1077 CM du 18 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 11-2024 CA-PAP du 2 juillet 2024 du conseil d'administration du Port autonome de Papeete fixant la redevance d'utilisation du terminal de croisière de Papeete
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Arrêté n° 1078 CM du 18 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 13-2024 CA-PAP du 2 juillet 2024 du conseil d'administration du Port autonome de Papeete modifiant les conditions de tarification de la redevance d'occupation d'un terrain de 11 656 m², utilisé par la Société Total tahitienne d'entreposage (STTE) en vertu de la convention n° 82-52 datée du 20 septembre 1982
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Arrêté n° 1079 CM du 18 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 9-24 CAPL du 28 mai 2024 autorisant la prise en charge par la Chambre de l'agriculture et de la pêche lagonaire des frais de repas et de transport de missionnaires des deux chambres d'agriculture du Pacifique
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Arrêté n° 1127 CM du 19 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 10-2024 CA/CMMPF du 24 juin 2024 fixant l'indice de rémunération brute du directeur du Centre des métiers de la mer de Polynésie française à compter du 2 mai 2024
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Arrêté n° 1128 CM du 19 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 5-2024 EPA FTH du 11 juin 2024 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1 de l'établissement public administratif dénommé Fare Tama Hau pour l'exercice 2024
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Arrêté n° 1080 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Badminton Université Club de Polynésie française pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1081 CM du 18 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Cercle d'Aviron Polynésien Marara pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1162 CM du 22 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Pirae Xtrem Team pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1163 CM du 22 juillet 2024 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Sphère MMA Academy pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2024
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Arrêté n° 1164 CM du 22 juillet 2024 rendant exécutoire la délibération n° 4-2024 EPA FTH du 11 juin 2024 portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2023 de l'établissement public administratif dénommé « Fare Tama Hau »
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Arrêté n° 6354 MGT du 19 juillet 2024 portant autorisation d'extraction de 12 m³ de sable sur le domaine public maritime, au droit de la parcelle cadastrée section DE n° 10, sis sur l'atoll de Arutua, en faveur de M. Viriamu HOROI
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Arrêté n° 6388 MEF/DBF du 23 juillet 2024 portant répartition des crédits de paiement n° 10-2024 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2024
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Caisse des dépôts et consignations - Déchéance des consignations du réseau au 31 décembre 2025
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Direction régionale des douanes - Cours des changes (période du 26.07.24 au 08.08.24 inclus)
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