JOPF n°85
2014 - JOPF n° 85 N du 24 octobre 2014
24/10/2014Edition: N54 texte(s)
Textes publiés (54)
Arrêté n° 2014 SG n° 373 du 13 octobre 2014 relatif à la création du comité technique spécial du vice-rectorat de la Polynésie française
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Arrêté n° 2014 SG n° 372 du 16 octobre 2014 portant création de la commission administrative paritaire locale des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement
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Arrêté n° HC 397 DMME/BRHT/nt du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° HC 393 DMME/BRHT/nt du 6 octobre 2014 fixant la date et les modalités de vote pour les élections des représentants du personnel à la commission paritaire consultative compétente à l'égard des agents non fonctionnaires de l'administration de l'Etat en Polynésie française
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Arrêté n° HC 51 IDV du 10 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° HC 42 IDV du 16 octobre 2013 attribuant à la commune de Moorea-Maiao une subvention pour la réalisation du projet "Acquisition d'un véhicule radio médicalisé (VRM)", ministère des outre-mer, programme 123, action 02, sous-action 04
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Arrêté n° HC 50 IDV du 10 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° HC 39 IDV du 8 septembre 2014 attribuant à la commune de Moorea-Maiao une subvention pour la réalisation du projet "Recherche de nouvelles ressources en eaux souterraines pour le secteur Sud de l'île de Moorea", ministère des outre-mer, programme 123, action 02, sous-action 04
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Arrêté n° HC 652 ISLV du 17 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° HC 357 SAISLV/th du 17 juin 2014 attribuant à la commune de Tahaa une subvention pour la réalisation du projet "Travaux d'installation de 100 compteurs d'eau à prépaiement", ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique (258)
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Arrêté n° HC 53 IDV du 10 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° HC/IDV 31 du 8 août 2014 attribuant à la commune de Teva I Uta une subvention pour la réalisation du projet "Acquisition d'un bus communal de 30 places", ministère des outre-mer, programme 123, action 02, sous-action 04
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Arrêté n° HC 52 IDV du 10 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° HC/IDV32 du 8 août 2014 attribuant à la commune de Mahina une subvention pour la réalisation du projet "Acquisition d'une pelle hydraulique compacte", ministère des outre-mer, programme 123, action 02, sous-action 04
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Convention d'application n° 219-14 du 16 octobre 2014 entre l'État et la Polynésie française finançant l'opération "Construction et équipement d'un poste de santé de Pukarua" de l'action 1.1 : Construire des centres de santé et des logements dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "Santé" modifiée, programmation 2012.
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Convention d'application n° 220-14 du 16 octobre 2014 entre l'État et la Polynésie française finançant l'opération "Construction et équipement d'un poste de santé de Raroia" de l'action 1.1 : Construire des centres de santé et des logements dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "Santé" modifiée, programmation 2012.
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Convention d'application n° 221-14 du 16 octobre 2014 entre l'État et la Polynésie française finançant l'opération "Construction et équipement d'un poste de santé de Takume" de l'action 1.1 : Construire des centres de santé et des logements dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "Santé" modifiée, programmation 2012.
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Convention d'application n° 222-14 du 16 octobre 2014 entre l'État et la Polynésie française finançant l'opération "Construction et équipement d'un poste de santé de Niau" de l'action 1.1 : Construire des centres de santé et des logements dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "Santé" modifiée, programmation 2012.
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Convention d'application n° 223-14 du 16 octobre 2014 entre l'État et la Polynésie française finançant l'opération "Construction et équipement d'un poste de santé de Taenga" de l'action 1.1 : Construire des centres de santé et des logements dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "Santé" modifiée, programmation 2012.
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Convention d'application n° 224-14 du 16 octobre 2014 entre l'État et la Polynésie française finançant l'opération "Construction et équipement d'un poste de santé de Amanu" de l'action 1.1 : Construire des centres de santé et des logements dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "Santé" modifiée, programmation 2012.
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Avenant 6 n° 225-14 du 16 octobre 2014 à la convention d'application n° 218-10
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Avis n° 2014-23 A/APF du 16 octobre 2014 sur le projet d'article du projet de loi de finances pour 2015, relatif à l'aménagement de la réduction d'impôt sur le revenu en faveur de l'investissement locatif intermédiaire
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Avis n° 2014-22 A/APF du 16 octobre 2014 sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au Fonds de résolution unique
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Délibération n° 2014-107 APF du 16 octobre 2014 portant approbation par l'assemblée de la Polynésie française de la convention particulière 2014 entre la Polynésie française et l'Autorité de sûreté nucléaire
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Délibération n° 2014-108 APF du 16 octobre 2014 approuvant les statuts de la société anonyme d'économie mixte Transport d'énergie électrique en Polynésie française (TEP)
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Arrêté n° 1434 CM du 16 octobre 2014 approuvant l'attribution d'un concours financier en faveur de la commune de Pirae pour la réhabilitation du Fare Vaa (1re tranche) - phases A et B
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Arrêté n° 1435 CM du 20 octobre 2014 portant affectation de la parcelle dépendant du domaine Papeiti, cadastrée commune de Papara, section CK n° 75, au profit de la commune de Papara
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Arrêté n° 1436 CM du 20 octobre 2014 portant affectation de la parcelle dépendant de la terre Tararaape 1, cadastrée commune de Rurutu, section de commune de Hauti, section CB n° 201, au profit de la commune de Rurutu
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Arrêté n° 1437 CM du 20 octobre 2014 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis commune de Taputapuatea à Raiatea, au profit de l'association sportive Hinaraurea
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Arrêté n° 1438 CM du 20 octobre 2014 portant affectation de la parcelle cadastrée commune de Moorea-Maiao, section de commune de Teavaro, section DH n° 31, au profit de la commune de Moorea-Maiao
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Arrêté n° 1439 CM du 20 octobre 2014 autorisant la location d'une emprise (lot A) à détacher de la parcelle de terre dépendant du domaine Papeiti, cadastrée section CK n° 184 et du hangar y édifié, sise commune de Papara, au profit de la société à responsabilité limitée (SARL) Bois du Fenua
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Arrêté n° 1440 CM du 20 octobre 2014 autorisant la location d'une emprise (lot B) à détacher de la parcelle de terre dépendant du domaine Papeiti, cadastrée section CK n° 184, sise commune de Papara, au profit de la société en nom collectif (SNC) Tahiti Tuiles
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Arrêté n° 1441 CM du 20 octobre 2014 portant affectation de la terre Matahiapo-Tepupa-Faraoa : remblai, cadastrée commune de Tumaraa, section de commune de Fetuna, section EL n° 35, au profit de la commune de Tumaraa
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Arrêté n° 1442 CM du 20 octobre 2014 rendant exécutoire la délibération n° 22-2014 RSPF du 1er juillet 2014 relative à la convention entre la Caisse de prévoyance sociale et Pacific Rose Motel d'Auckland
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Arrêté n° 1443 CM du 20 octobre 2014 rendant exécutoire la délibération n° 23-2014 CG.RSPF du 24 juillet 2014 portant approbation des comptes de l'exercice 2013 du régime de solidarité de la Polynésie française
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Arrêté n° 748 PR du 2 octobre 2014 portant modification de l'arrêté 279 PR du 26 avril 2013 portant nomination des membres du comité technique paritaire central créé auprès de la présidence et regroupant le secrétariat général du gouvernement, l'inspection générale de l'administration, le service dénommé Tahiti Tourism Authority, l'Imprimerie officielle, le service des relations internationales et la délégation de la Polynésie française
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Arrêté n° 833 PR du 16 octobre 2014 portant convocation des géomètres régulièrement agréés pour l'établissement de documents d'arpentage à l'élection du premier conseil de l'orde des géomètres-experts
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Arrêté n° 838 PR du 17 octobre 2014 portant nomination des membres du jury d'admissibilité du concours d'entrée à la formation d'aide-soignant(e) au titre de la session 2014
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Arrêté n° 839 PR du 17 octobre 2014 portant nomination des membres du jury d'admission du concours d'entrée à la formation d'aide-soignant(e) au titre de la session 2014
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Arrêté n° 841 PR du 20 octobre 2014 relatif à l'exercice des attributions du ministre du logement et de la rénovation urbaine, de la politique de la ville, des affaires foncières et du domaine
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Arrêté n° 9132 VP du 16 octobre 2014 portant modification de l'arrêté 279 PR du 26 avril 2013 portant nomination des membres du comité technique paritaire central créé auprès de la présidence et regroupant le secrétariat général du gouvernement, l'inspection générale de l'administration, le service dénommé Tahiti Tourism Authority, l'Imprimerie officielle, le service des relations internationales et la délégation de la Polynésie française
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Arrêté n° 9197 VP/DBF/CDE du 20 octobre 2014 portant désignation de Mlle Linda Fong, attaché d'administration, en qualité de contrôleur délégué des dépenses engagées
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Arrêté n° 9147 MRE/DAE du 16 octobre 2014 portant reconnaissance de certains titres de propriété industrielle délivrés par l'Institut national de la propriété industrielle
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Arrêté n° 9157 MRE du 16 octobre 2014 portant autorisation d'organiser une loterie au profit du conseil d'administration de la Mission catholique de Tahiti et dépendances (CAMICA) pour la paroisse Sainte-Trinité
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Arrêté n° 9142 MLV du 16 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 8792 MAA du 27 novembre 2012 modifié autorisant le renouvellement de la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte de la direction générale des ressources humaines, de locaux à usage de bureaux dépendant de l'immeuble Papineau situé à Papeete, et appartenant à la SCI CPS Papineau
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Arrêté n° 9143 MLV du 16 octobre 2014 autorisant la location d'une emprise de 5000 mètres carrés à détacher de la parcelle de terre dénommée Tamarahi 1, cadastrée commune de Manihi, section C n° 23, sise atoll de Ahe, au profit de M. Georges Mataoa
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Arrêté n° 9172 MLV du 17 octobre 2014 portant affectation du remblai cadastré commune de Maupiti, section AB n° 33, au profit de la direction de la santé
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Arrêté n° 9158 MEE du 16 octobre 2014 fixant les dates d'ouverture et de fermeture du registre d'inscription à l'examen du certificat de formation professionnelle de la session 2015
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Arrêté n° 9166 MET du 17 octobre 2014 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres cadastrées AT 126 (plan 8) et AT 113 (plan 10) nécessaires à l'aménagement de la route traversière de l'île de Tahiti reliant Papenoo à Mataiea
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Arrêté n° 9167 MET du 17 octobre 2014 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres cadastrées PV 417 (plan 24) et PV 427 (plan 30) nécessaires à la construction de l'aérodrome de Rimatara dans l'archipel des Australes
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Arrêté n° 9168 MET du 17 octobre 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial au profit de l'entreprise Tuterautua
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Arrêté n° 9169 MET du 17 octobre 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de l'entreprise Hotunui 1
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Arrêté n° 9170 MET du 17 octobre 2014 portant autorisation d'extraction de matériaux dans le cadre du curage du domaine public fluvial, en faveur de la SCA Tiapari
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Arrêté n° 9209 MET du 20 octobre 2014 portant délégation de signature à Mme Chantal Serra, directrice des transports terrestres
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Arrêté n° 67-2014 APF/SG du 20 octobre 2014 modifiant l'arrêté n° 11-2014 APF/SG du 10 avril 2014 prenant acte de l'élection des représentants au sein des commissions et organismes extérieurs à l'assemblée de la Polynésie française
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Décision n° 2014-4 CESC/PR du 30 septembre 2014 constatant la vacance du siège d'un représentant de la Confédération A Tia I Mua et la vacance du siège d'un représentant de la Confédération des syndicats indépendants de Polynésie
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Arrêté municipal n° 2014-544 du 10 octobre 2014 portant réglementation de la circulation des véhicules des catégories C et D sur le tronçon de l'avenue du Chef-Vairaatoa compris entre la limite Est de Papeete et le carrefour giratoire de l'église Sainte-Thérèse (commune de Papeete)
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Arrêté municipal n° 2014-545 DST du 13 octobre 2014 portant création d'une aire de stationnement réservée aux deux-roues dans l'avenue du Général-de-Gaulle au droit du Fare Tony (commune de Papeete)
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Arrêté municipal n° 2014-546 DST du 13 octobre 2014 portant création d'une aire de stationnement réservée aux deux-roues au niveau du numéro 44 de l'avenue du Maréchal-Foch (commune de Papeete)
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Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent pour la période du 29 septembre au 3 octobre 2014
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