JOPF n°86
2015 - JOPF n° 86 N du 27 octobre 2015
27/10/2015Edition: N61 texte(s)
Textes publiés (61)
Arrêté n° HC 318 DMME/CMPF du 20 octobre 2015 complétant l'arrêté n° HC 238 DMME/CMPF du 19 mai 2014 portant mise à jour de la liste des médecins agréés auprès de la fonction publique d'Etat
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Arrêté n° HC 2460 DIE/BFC du 16 octobre 2015 portant attribution à la commune de Manihi d'une subvention de 24.029,00 euros, soit 2.867.422 F CFP, pour permettre la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition d'un tracteur agricole", ministère 209 intérieur, centre financier O122-COO2-D987, domaine fonctionnel : 0122-01-20 "Subventions pour travaux divers d'intérêt local", EJ : 2101 662 655
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Arrêté n° HC 20 SAITG du 19 octobre 2015 portant attribution à la commune de Makemo d'une subvention 2.880.872 F CFP, soit 24.141,71 euros, sur le budget de l'Etat, ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique (258), programme 119, action 01, sous action 06 "dotation d'équipement des territoires ruraux", pour permettre la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition d'une citerne de 49 mètres cubes avec un système de potabilisation pour Taenga"
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Arrêté n° HC 21 SAITG du 19 octobre 2015 portant attribution à la commune de Makemo d'une subvention 2.786.851 F CFP, soit 23.353,81 euros, sur le budget de l'Etat, ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique (258), programme 119, action 01, sous action 06 "dotation d'équipement des territoires ruraux", pour permettre la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition d'une citerne de 49 mètres cubes avec un système de potabilisation pour Takume"
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Arrêté n° 1607 CM du 21 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Mahina Hoe pour l'acquisition d'un bateau alu équipé d'un moteur hors-bord et d'un véhicule utilitaire
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Arrêté n° 1608 CM du 21 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Faa'a Va'a dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
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Arrêté n° 1629 CM du 22 octobre 2015 portant nomination de Mme Tiriana Zavan en qualité de chef du service de l'Imprimerie officielle par intérim
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Arrêté n° 648 PR du 20 octobre 2015 portant délégation de signature à Mme Laetitia Galenon épouse Liault, chef du service de l'artisanat traditionnel
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Arrêté n° 649 PR du 20 octobre 2015 portant délégation de signature à Mme Eliane Soufet épouse Chung, tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
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Arrêté n° 654 PR du 21 octobre 2015 portant commissionnement de cinq agents de la direction de la santé pour constater les infractions à la réglementation sanitaire
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Arrêté n° 655 PR du 21 octobre 2015 portant octroi d'une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
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Arrêté n° 656 PR du 21 octobre 2015 portant octroi d'une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
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Arrêté n° 657 PR du 21 octobre 2015 portant octroi d'une aide à l'investissement des ménages pour la construction d'une maison à usage d'habitation ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale
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Arrêté n° 662 PR du 21 octobre 2015 modifiant l'arrêté n° 15 PR du 17 janvier 2014 modifié constatant les désignations des représentants des groupements professionnels, des syndicats, des organismes et des associations au sein du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française
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Arrêté n° 663 PR du 21 octobre 2015 portant délégation de signature à Mme Mélanie Fourmanoir, chef du service du développement rural
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Arrêté n° 9316 VP du 20 octobre 2015 approuvant la prise en charge des frais relatifs à l'organisation en Polynésie française du South Pacific Cruise Forum
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Arrêté n° 9317 VP du 20 octobre 2015 approuvant la prise en charge des frais relatifs à l'organisation en Polynésie française du 25e conseil des ministres de la South Pacific Tourism Organisation et de son conseil d'administration
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Arrêté n° 9347 MTF du 21 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 97 CM du 17 janvier 1989 portant attribution d'une licence d'agence de voyages à la SA COTRAFI
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Arrêté n° 9348 MTF du 21 octobre 2015 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade de rédacteuir principal, au titre de l'année 2014
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Arrêté n° 9349 MTF du 21 octobre 2015 portant établissement du tableau d'avancement pour l'accès au grade de rédacteur chef, au titre de l'année 2014
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Arrêté n° 9274 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant extension des renouvellements de 78 marques françaises
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Arrêté n° 9350 MEI du 21 octobre 2015 portant nomination des membres représentant les intérêts professionnels au sein de la commission consultative de la pêche hauturière prévue par la délibération n° 97-32 APF du 20 février 1997 modifiée relative à l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
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Décision n° 9275 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 3349785, n° 3349797, n° 3349802 et n° 3349814
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Décision n° 9276 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 95585541, n° 95585542, n° 95585544, n° 95585547 et n° 95585806
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Décision n° 9277 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3465922
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Décision n° 9278 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3334536
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Décision n° 9279 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3360107
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Décision n° 9280 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3351711
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Décision n° 9281 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3356593
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Décision n° 9282 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3359188
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Décision n° 9283 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3343277
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Décision n° 9284 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3359144
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Décision n° 9285 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3369832
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Décision n° 9286 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 95566479
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Décision n° 9287 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 94541918
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Décision n° 9288 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 1310373
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Décision n° 9289 MEI/DAE du 16 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3361594
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Arrêté n° 9318 MEI du 20 octobre 2015 portant renouvellement d'un agrément de mareyeur au profit de l'EURL Tahiti Marine Export, représentée par son gérant M. Francky Hiti Tchoung Thong Wong
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Décision n° 9334 MEI/DAE du 20 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 1308692
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Décision n° 9335 MEI/DAE du 20 octobre 2015 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3351731
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Décision n° 9336 MEI/DAE du 20 octobre 2015 portant rejet des requêtes en extension des renouvellements des marques n° 3359688 et n° 3368014
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Arrêté n° 9337 MEI/DAE du 20 octobre 2015 portant extension des renouvellements de 106 marques françaises
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Arrêté n° 9338 MEI du 21 octobre 2015 relatif à l'habilitation de M. Alain Curtet en qualité d'agent spécial des sociétés MMA Vie et MMA Vie Assurances Mutuelles
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Arrêté n° 9343 MEI/DAE du 21 octobre 2015 portant extension de 12 dépôts portant sur l'enregistrement de 56 dessins et modèles français
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Arrêté n° 9344 MEI du 21 octobre 2015 abrogeant l'arrêté n° 2924 MRM du 25 avril 2013 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Juliette Nanua épouse Pita, sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 341)
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Arrêté n° 9345 MEI du 21 octobre 2015 abrogeant l'arrêté n° 1258 MRM du 10 février 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Eddy Joannou Tamatoa Raapoto, sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 614)
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Arrêté n° 9346 MEI du 21 octobre 2015 abrogeant l'arrêté n° 10314 MDA du 24 novembre 2014 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Sylvie Tahia Ennemoser-Commenge épouse Brown, sis à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 198)
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Arrêté n° 9290 MLV/DAF du 19 octobre 2015 portant affectation d'une vedette immatriculée PY 2246 précédemment détenue par la direction de l'aviation civile au profit de la direction de l'équipement
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Arrêté n° 9292 MLV/DAF du 19 octobre 2015 portant affectation des véhicules immatriculés D 6009 et D 6019 au profit du service du développement rural
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Arrêté n° 9294 MET/DTT du 19 octobre 2015 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 04B 15T, délivrée à l'EURL "Tahiti Tours" pour l'île de Tahiti
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Arrêté n° 9295 MET/DTT du 19 octobre 2015 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-069 de M. Koki Kaimuko-Katupa
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Arrêté n° 9296 MET/DTT du 19 octobre 2015 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 2-072 de M. Denis Teririha Gatata
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Arrêté n° 9297 MET/DTT du 19 octobre 2015 portant suspension provisoire de la licence de taxi n° 1-048 de M. Allen Parker
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Arrêté n° 9305 MET du 19 octobre 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative à la terre Teamaama lot 4, cadastrée sous la référence PB n° 30, et nécessaire au projet d'aménagement de la darse de Papetoai dans l'île de Moorea
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Arrêté n° 9324 MET du 20 octobre 2015 proclamant les résultats de l'examen du certificat de capacité à la conduite des taxis pour les îles du Vent (Tahiti et Moorea), au titre de l'année 2015
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Arrêté n° 9325 MET du 20 octobre 2015 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Maireva, cadastrée AE-23 (plan 3) nécessaire à la mise aux normes de l'emprise de l'aérodrome de Fakarava, dans l'archipel des Tuamotu
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Arrêté n° 9293 MCE/ENV du 19 octobre 2015 autorisant M. Jean Nil St Onge, représenté par la société Raiatea Carénage Services, à immerger le navire TAM dans les eaux territoriales de la Polynésie française
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Arrêté n° A 158-2015 APF/SG/SRH du 15 octobre 2015 portant attribution aux organisations syndicales représentatives du crédit d'heures annuel alloué au titre des autorisations spéciales d'absences au sein de l'assemblée de la Polynésie française
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Arrêté municipal n° 2015-524 DST du 14 octobre 2015 portant création d'un emplacement pour personnes à mobilité réduite (PMR), dans la rue Napoléon-Spitz devant l'école To'a ta (commune de Papeete)
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Décret n° 2015-1298 du 16 octobre 2015 pris pour l'application de la loi n° 2015-925 du 29 juillet 2015 relative à la réforme du droit d'asile et relatif à la procédure applicable devant la Cour nationale du droit d'asile
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Service de l'urbanisme. - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Marquises pour les périodes du 14 au 30 septembre 2015 et du 2 au 9 octobre 2015
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