JOPF n°86
2016 - JOPF n° 86 NS du 30 décembre 2016
30/12/2016Edition: NS34 texte(s)
Textes publiés (34)
Arrêté n° 2393 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de l'association sportive Manu Ura pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Page 7044
Arrêté n° 2394 CM du 28 décembre 2016 portant approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative au projet d'aménagement du parc paysager Aorai Tinihau
Page 7049
Arrêté n° 2395 CM du 28 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 44-2016 CHPF du 29 novembre 2016 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" modifiant la délibération n° 9-2014 CHPF du 20 février 2014 adoptant le plan d'amortissement de l'établissement
Page 7125
Arrêté n° 2396 CM du 28 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 45-2016 CHPF du 29 novembre 2016 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" portant adoption du budget modificatif n° 2 du Centre hospitalier de la Polynésie française (budget général) pour l'exercice 2016
Page 7127
Arrêté n° 2397 CM du 28 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 46-2016 CHPF du 29 novembre 2016 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" portant adoption du budget modificatif n° 2 du département de psychiatrie (budget annexe) pour l'exercice 2016
Page 7131
Arrêté n° 2398 CM du 28 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 47-2016 CHPF du 29 novembre 2016 de l'établissement public dénommé "Centre hospitalier de la Polynésie française" portant adoption du budget modificatif n° 2 de l'hôtel des familles (budget annexe) pour l'exercice 2016
Page 7134
Arrêté n° 2399 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de l'association sportive Raira pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Page 7064
Arrêté n° 2400 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attributiion d'une subvention de fonctionnement en faveur du Comité des sports et jeunesse de Taiarapu-Ouest pour financer l'organisation du Festival de la jeunesse et des sports de Taiarapu-Ouest
Page 7068
Arrêté n° 2401 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ligue de l'enseignement de Polynésie française Fédération des oeuvres laïques de Polynésie française pour le financement du COY 12
Page 7068
Arrêté n° 2402 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Heiva I Tatakoto pour financer l'organisation du Heiva I Tatakoto 2016
Page 7069
Arrêté n° 2403 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Fédération des associations de jeunes de Punaauia dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016
Page 7070
Arrêté n° 2404 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du lycée La Mennais pour financer la matière d'oeuvre d'examens
Page 7074
Arrêté n° 2405 CM du 28 décembre 2016 modifiant et complétant l'arrêté n° 1510 CM du 29 septembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur des établissements publics d'enseignement de la Polynésie française, collèges et lycées (EPEPF) pour financer les actions menées au titre des fonds sociaux
Page 7075
Arrêté n° 2406 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité des actions communales de Taiarapu-Ouest pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Page 7077
Arrêté n° 2407 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour financer les travaux de mises aux normes de la maison de surf sise à Papenoo
Page 7080
Arrêté n° 2408 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour financer les travaux de réparations, de rénovations, de mises aux normes, des frais d'études et de prestations diverses à réaliser sur ses infrastructures sportives
Page 7081
Arrêté n° 2409 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour financer les travaux de remise aux normes et d'amélioration du site de la FOJEP, commune de Taiarapu-Ouest, phase 1
Page 7082
Arrêté n° 2410 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Union du sport scolaire polynésien (USSP) pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Page 7083
Arrêté n° 2411 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de basket-ball pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Page 7084
Arrêté n° 2412 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre des grandes manifestations en faveur de la Fédération tahitienne de voile pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation de la Tahiti Pearl Regatta
Page 7089
Arrêté n° 2413 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de voile pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Page 7090
Arrêté n° 2414 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré de Polynésie française pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Page 7095
Arrêté n° 2415 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Tahiti Judo Discovery pour l'acquisition de tatamis
Page 7100
Arrêté n° 2416 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération polynésienne de judo pour l'acquisition d'une surface de compétition aux normes internationales pour l'organisation du Championnat d'Océanie de judo en avril 2017
Page 7100
Arrêté n° 2417 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association sportive Paddling Connection pour l'acquisition d'un va'a latté avec "iato" et "ama"
Page 7101
Arrêté n° 2418 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Coopérative du lycée Paul-Gauguin pour financer l'achat de matériel de musculation
Page 7102
Arrêté n° 2419 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour la prise en charge des examens médicaux des sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau au titre de l'année 2016
Page 7103
Arrêté n° 2420 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de la Fédération tahitienne de tir à l'arc pour financer l'acquisition d'équipements de contrôle des tirs lors des compétitions
Page 7104
Arrêté n° 2421 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur du Soroptimist International Club de Tahiti-Papeete pour la réalisation du projet "Lutte contre l'illettrisme et développement de l'autonomie de femmes de tout âge en situation précaire" dans le cadre de l'appel à projets pour l'autonomisation des femmes 2016
Page 7105
Arrêté n° 2422 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de l'association Rugby Club de Pirae pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Page 7110
Arrêté n° 2423 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur du centre CNAM (Conservatoire national des arts et métiers) en Polynésie française dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2016
Page 7114
Arrêté n° 2424 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de la Fédération polynésienne de lutte et disciplines associées pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Page 7117
Arrêté n° 2425 CM du 28 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement en faveur de l'association Pirae Va'a pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Page 7121
Arrêté n° 2430 CM du 28 décembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 38-2016 CA/OPH du 15 décembre 2016 adoptant la décision modificative n° 3 à l'état prévisionnel des recettes et dépenses pour l'exercice 2016 de l'Office polynésien de l'habitat
Page 7137