JOPF n°91
2015 - JOPF n° 91 N du 13 novembre 2015
13/11/2015Edition: N43 texte(s)
Textes publiés (43)
Arrêté n° HC 337 DMME/BRHT/jc du 4 novembre 2015 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement de dépenses et de recettes de l'Etat à Mme Agnès Pacqueau, inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, à Mme Géraldine Marty et à M. Yves Gombert, inspecteurs des finances publiques, tous trois affectés à la direction des finances publiques en Polynésie française
Page 12169
Arrêté n° HC 342 DMME/BRHT/tt du 5 novembre 2015 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service déconcentré unique compétent à l'égard des services du haut-commissariat et du secrétariat général pour l'administration de la police
Page 12170
Arrêté n° 1745 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association AS Faa'a Rugby "ARO" Académie de rugby de Oremu pour l'acquisition de matériels d'équipement de jardinage pour l'entretien du stade de Oremu
Page 12172
Arrêté n° 1746 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Fero Taure'a pour financer l'organisation, la mise en place et l'animation des soirées de jeux intitulés "Tuaro Are'are'a I Porinetia 2015"
Page 12173
Arrêté n° 1747 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tahiti Team Surf Association pour la prise en charge des frais de déplacement des athlètes aux Etats-Unis à Oceanside du 11 au 18 octobre 2015 pour participer aux championnats du monde de surf junior
Page 12177
Arrêté n° 1748 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Vélo club de Tahiti et des îles pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation de la "Ronde tahitienne" qui s'est déroulée le 31 mai 2015
Page 12177
Arrêté n° 1749 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ecole de voile de Arue pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation de la "Saga Tahiti Iti 2015" du 28 juin au 2 août 2015
Page 12178
Arrêté n° 1750 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Pirae Volley Club dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12179
Arrêté n° 1751 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamarii TP dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12183
Arrêté n° 1752 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Haa Nui dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12187
Arrêté n° 1753 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te U'i Va'a dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12191
Arrêté n° 1754 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Arupa dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12195
Arrêté n° 1755 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Vakaspirit dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12199
Arrêté n° 1756 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Team Riders Presqu'île Motors dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12203
Arrêté n° 1757 CM du 5 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Tefana chasse sous-marine dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12207
Arrêté n° 1760 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association section sportive Tefana football dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12211
Arrêté n° 1761 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Manu Ura dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12215
Arrêté n° 1762 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Vénus dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12219
Arrêté n° 1763 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Aorai dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12223
Arrêté n° 1764 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Central Sport dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12227
Arrêté n° 1765 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Dragon dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12231
Arrêté n° 1766 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Excelsior dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12235
Arrêté n° 1767 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Fei Pi 1923 dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12239
Arrêté n° 1768 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Jeunes Tahitiens dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12243
Arrêté n° 1769 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Comité des sports et de jeunesse de Ua Pou dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12247
Arrêté n° 1770 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ecole de voile de Arue dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12251
Arrêté n° 1771 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Faa'a Rugby "ARO" Académie de rugby de Oremu dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12255
Arrêté n° 1772 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Rugby Club de Pirae dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12259
Arrêté n° 1773 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Saint-Etienne Jeunes de Hakahau dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12263
Arrêté n° 1774 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Vaiete dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
Page 12267
Arrêté n° 707 PR du 6 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 685 PR du 17 septembre 2014 relatif aux attributions du ministre de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs
Page 12271
Arrêté n° 9648 MTF du 4 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 4940 MTF du 18 juin 2015 portant délégation de signature à M. Bruno Jordan, chef du service du tourisme
Page 12271
Arrêté n° 9663 MEI/DAE du 5 novembre 2015 portant extension des renouvellements des marques n° 3295988, n° 94523510, n° 94545003 et n° 98711944 et retrait de la décision de rejet n° 8636 VP/DAE du 11 septembre 2014
Page 12271
Arrêté n° 9664 MEI/DAE du 5 novembre 2015 portant extension des renouvellements des marques n° 3324489, n° 3333883 et n° 3350884 et retrait de la décision de rejet n° 3020 MRE/DAE du 7 avril 2015
Page 12272
Arrêté n° 9665 MEI/DAE du 5 novembre 2015 portant extension du renouvellement de la marque n° 3358770 et retrait de la décision de rejet n° 6019 MEI/DAE du 22 juillet 2015
Page 12273
Arrêté n° 9666 MEI/DAE du 5 novembre 2015 portant extension du renouvellement de la marque n° 1305173 et retrait de la décision de rejet n° 8166 MEI/DAE du 11 septembre 2015
Page 12274
Arrêté n° 9667 MEI/DAE du 5 novembre 2015 portant extension du renouvellement de la marque n° 3362164 et retrait de la décision de rejet n° 5550 MEI/DAE du 15 octobre 2015
Page 12274
Arrêté n° 9680 MEI/DAE du 6 novembre 2015 portant extension de 144 marques enregistrées par l'Institut national de la propriété industrielle
Page 12275
Arrêté n° 9660 MSR du 5 novembre 2015 relatif à la composition de la commission paritaire consultative du Centre hospitalier de la Polynésie française
Page 12287
Arrêté n° 9681 MSR du 6 novembre 2015 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Traiteur Hanere"
Page 12287
Arrêté n° 9682 MSR du 6 novembre 2015 portant autorisation provisoire d'ouverture et d'exploitation de l'établissement "Golden Lake"
Page 12288
Avis n° 39 CESC du 28 octobre 2015 sur le projet de loi du pays portant reconnaissance des professions artistiques et diverses mesures en faveur de l'art en Polynésie française
Page 12289
Direction régionale des douanes. - Cours des changes (période du 13 au 26 novembre 2015 inclus)
Page 12293