JOPF n°9
2026 - JOPF n° 9 N du 12 janvier 2026
12/01/2026Edition: N11 texte(s)
Textes publiés (11)
1.
Page Arrêté n° 14 CM du 9 janvier 2026 rendant exécutoire la délibération n° 16 EVT 2025 du 19 décembre 2025 portant rectification de la décision budgétaire modificative n° 1 de l'établissement public Vanille de Tahiti pour l'exercice 2025
2.
Page Arrêté n° 15 CM du 9 janvier 2026 rendant exécutoire la délibération n° 17 EVT 2025 du 19 décembre 2025 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2 de l'établissement public Vanille de Tahiti pour l'exercice 2025
3.
Page Arrêté n° 16 CM du 9 janvier 2026 portant autorisation de location d'une emprise de 852 mètres carrés à détacher de la parcelle dépendant de la terre Tā'atira'a et Pāhe'o, cadastrée section AE n° 20 d'une superficie de 3 404 mètres carrés, sise à Hīpū, commune de Taha'a, comprenant l'atelier d'agro-transformation n° 2 y édifié, de l'ensemble de l'assainissement individuel et du parking attenant, au profit de l'association Fa'ahotu Ia Tahaa, représentée par M. Francis BARBOS
4.
Page Arrêté n° 142 MGT du 9 janvier 2026 portant modification de l'arrêté n° 6372 MLA du 11 juin 2021 modifié portant octroi d'une licence d'exploitation à la SAS Transport Maritime des Tuamotu Ouest (TMTO) pour l'exploitation du navire (Mareva Nui II)
5.
Page Arrêté n° 143 MGT du 9 janvier 2026 portant modification pour prorogation de l'arrêté n° 13606 MLA du 18 décembre 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SAS Transport Maritime des Tuamotu Ouest (TMTO) pour l'exploitation du navire (Mareva Nui)
6.
Page Arrêté n° 119 MEF/DGAE du 8 janvier 2026 portant modification de l'arrêté n° 12792 MEF/DGAE du 19 décembre 2025 portant ouverture des quotas d'importation de certains fruits et légumes frais pour le mois de janvier 2026
7.
Page Arrêté n° 120 MJP/DJS du 9 janvier 2026 autorisant la fédération Tahitienne de Triathlon à utiliser la voie publique lors de la course intitulée Triathlon de Haapiti, prévue le 1er mars 2026
8.
Page Circulaire n° 10 PR/CM du 2 janvier 2026 relative à la maîtrise de la masse salariale et à la nécessité d'une gestion rigoureuse des recrutements à durée déterminée des agents non titulaires au sein de la fonction publique de la Polynésie française
9.
Page Circulaire n° 9088 MEF du 29 décembre 2025 relative à l'exécution du budget de la Polynésie française
10.
Page Circulaire n° 9133 MEF du 30 décembre 2025 relative à l'exécution du budget de la Polynésie française pour l'exercice 2026
11.
Page Direction des affaires foncières - Rectificatif à l'avis n° 22927 MFL/DAF/SIAD du 23 décembre 2025