JOPF n°92
2016 - JOPF n° 92 N du 15 novembre 2016
15/11/2016Edition: N38 texte(s)
Textes publiés (38)
Arrêté n° 1743 CM du 7 novembre 2016 portant création du titre professionnel de "carreleur"
Page 13312
Arrêté n° 1744 CM du 7 novembre 2016 portant création du titre professionnel de "couturier(ère) d'ameublement"
Page 13329
Arrêté n° 1745 CM du 7 novembre 2016 portant création du titre professionnel de "maçon"
Page 13342
Arrêté n° 1746 CM du 7 novembre 2016 portant création du titre professionnel de "manager d'univers marchand"
Page 13371
Arrêté n° 1747 CM du 7 novembre 2016 portant création du titre professionnel de "soudeur(se)"
Page 13388
Arrêté n° 1748 CM du 7 novembre 2016 portant création du titre professionnel de "technicien(ne) d'équipement en électricité"
Page 13404
Arrêté n° 1749 CM du 7 novembre 2016 portant création du titre professionnel de "technicien(ne) supérieur(e) de support en informatique"
Page 13420
Arrêté n° 1750 CM du 7 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 468 CM du 27 avril 2015 portant création du titre professionnel "d'agent de fabrication d'ensembles métalliques"
Page 13440
Arrêté n° 1751 CM du 7 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 889 CM du 13 juillet 2012 modifié portant création du titre professionnel "d'agent d'entretien du bâtiment"
Page 13463
Arrêté n° 1752 CM du 7 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 890 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel "d'assistant(e) de vie aux familles"
Page 13489
Arrêté n° 1753 CM du 7 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 471 CM du 27 avril 2015 portant création du titre professionnel de "chef d'équipe gros oeuvre"
Page 13524
Arrêté n° 1754 CM du 7 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 919 CM du 16 juillet 2012 portant création du titre professionnel de "menuisier d'agencement"
Page 13539
Arrêté n° 1755 CM du 7 novembre 2016 modifiant l'arrêté n° 901 CM du 13 juillet 2012 portant création du titre professionnel de "peintre en bâtiment"
Page 13560
Arrêté n° 1756 CM du 8 novembre 2016 rendant exécutoire la délibération n° 5-2016 CSPC du 30 juin 2016 portant approbation du compte financier de l'exercice 2015 de la Caisse de soutien des prix du coprah et affectation du résultat
Page 13587
Arrêté n° 1758 CM du 8 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de taekwondo et disciplines associées pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2016
Page 13583
Arrêté n° 904 PR du 7 novembre 2016 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'éducation et de l'enseignement supérieur, de la jeunesse et des sports
Page 13587
Arrêté n° 919 PR du 8 novembre 2016 autorisant la société Tahitienne de secteurs publics (TSP), située à Tipaerui, commune de Papeete, à exploiter l'appareil de désinfection des déchets d'activités de soins agréé Ecosteryl 125 pour la désinfection des déchets d'activités de soins
Page 13587
Arrêté n° 9551 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mlle Ariimata Bettina Tunoko à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 103)
Page 13588
Arrêté n° 9552 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mlle Jeaninne Teamo à l'usage de son exploitation perlicole sise à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 184)
Page 13589
Arrêté n° 9553 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Victor Apeang à l'usage de son exploitation perlicole sise à Kauehi, commune de Fakarava (exploitant n° 211)
Page 13589
Arrêté n° 9554 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Claude Tereriha Nauta à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 219)
Page 13590
Arrêté n° 9555 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Mario Tuura Fariki à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 308)
Page 13591
Arrêté n° 9556 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Tuhiva Louison Mati à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 377)
Page 13592
Arrêté n° 9557 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Tetauru César Faura à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Ahe (exploitant n° 400)
Page 13593
Arrêté n° 9558 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de Mlle Dayana Huri à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 403)
Page 13594
Arrêté n° 9559 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Alain Guilloux Pierre-Nicolas à l'usage de son exploitation perlicole sise aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 419)
Page 13595
Arrêté n° 9560 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Jimmy Faaeho à l'usage de son exploitation perlicole sise à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 473)
Page 13596
Arrêté n° 9561 MEI/DRMM du 7 novembre 2016 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb au bénéfice de M. Victor Apeang à l'usage de son exploitation perlicole sise à Takaroa, commune de Takaroa (exploitant n° 519)
Page 13596
Arrêté n° 9567 MTS du 7 novembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 4535 MTS du 1er juin 2016 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel "installateur en sanitaire, climatisation et énergies renouvelables"
Page 13597
Arrêté n° 9568 MTS du 7 novembre 2016 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel "chef d'équipe gros oeuvre"
Page 13598
Arrêté n° 9548 MET du 7 novembre 2016 portant modification des dispositions de l'arrêté n° 3942 MET du 11 mai 2016 portant autorisation d'extraction de matériaux en terrain privé
Page 13598
Arrêté n° 9549 MET du 7 novembre 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Puatemarama lot 2 (plan n° 8) nécessaire aux travaux d'aménagement et d'extension de l'emprise aéronautique de l'aérodrome de Maupiti
Page 13599
Arrêté n° 9550 MET du 7 novembre 2016 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Tefakaheiga partie cadastrées (plan 1), Tefakaheiga partie (plan 2) et Tohea (plan 31) nécessaires aux travaux d'extension de l'aérodrome de Anaa, dans l'archipel des Tuamotu
Page 13599
Arrêté n° 9563 MET/DTT du 7 novembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 8403 MET/DTT du 27 septembre 2016
Page 13599
Autorité polynésienne de la concurrence.- Décision n° 2016-CCEA-01 du 20 octobre 2016 relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Compagnie française maritime de Tahiti (CFMT) et Vaipihaa par la SCP Emar
Page 13600
Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour la période du 10 au 14 octobre 2016
Page 13604
Service de l'urbanisme.- 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour la période du 24 au 31 octobre 2016
Page 13604
Service de l'urbanisme.- 1° Certificat de conformité n° 1446 MET/SAU du 2 novembre 2016 concernant les travaux de la 2e phase du lotissement Mamaia 3, extension 2, sis sur les communes de Faa'a et Papeete
Page 13604