JOPF n°25
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02/02/2026Édition : NPage Arrêté n° 85 CM du 29 janvier 2026 portant modification de l'arrêté n° 2373 CM du 27 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la société SAS KM pour son documentaire intitulé Les Sentinelles de l'Océan, pour correction d'erreur matérielle|ID texte : 1035696
Numéro JOPF25
Date de publication02/02/2026
PageArrêté n° 85 CM du 29 janvier 2026 portant modification de l'arrêté n° 2373 CM du 27 novembre 2025 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la société SAS KM pour son documentaire intitulé Les Sentinelles de l'Océan, pour correction d'erreur matérielle
Année2026
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